Le SCOT en révision a été arrêté le 11 décembre 2017, les divers documents sont téléchargeables ci-dessous :
Le rapport de présentation :
- Le Diagnostic et l'Etat Initial de l'Environnement
- L'Explication des choix retenus
- La Consommation d'espaces
- L'Evaluation Environnementale
- La Synthèse
- Les Fiches techniques
Le projet politique :
Les documents opposables :
- Le Document d'Orientation et d'Objectifs
- Le Document Graphique 1 - Les logements par communes
- Le Document Graphique 2 - La Trame Verte et Bleue
La délibération du bilan de concertation et d'arrêt du SCOT
La synthèse du projet de SCOT présentée en séance
Les documents d'enquête publique :
L'arrêté n°01/2018 prescrivant l'enquête publique sur le projet de révision du SCOT
L'affiche jaune d'avis d'enquête publique
Le Rapport, les conclusions et avis de la Commission d'Enquête Publique
Le rapport de la Commission d'Enquête
Les conclusions et avis de la Commission d'Enquête
disponible jusqu'au 12 juillet 2019
Les avis des personnes publiques associées
3 - Agence Régionale de Santé - ARS 11
4 - Commune d'Arzens
5 - Chambre des Métiers et de l'Artisanat 11
7 - Agence de l'Eau Rhône Méditérannée Corse
8 - Agence Régionale de Santé - ARS 81
9 - Commune de Labastide d'Anjou
10 - Réseau de Transport d'Electricité
11 - Agence Régionale de Santé - ARS 31
12 - SNCF Réseau
13 - Commune de Calmont
15 - Syndicat du Bassin Hers Girou
16 - Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
17 - Commune de Sorèze
18 - Commune de Airoux
20 - Chambres des Métiers et de l'Artisanat 31
21 - Commune de Montgeard
22 - Commune de Villefranche de Lauragais
23 - Communauté de Communes Terres du Lauragais
24 - Commune de Fendeille
25 - Commune de Ricaud
26 - Chambre de Commerce et d'Industrie 81
29 - Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille
30 - Commune de Bram
31 - Commune d'Aurin
32 - Commune de Nailloux
33 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 31
34 - Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières
35 - Communauté de Communes Sor et Agout
36 - Commission Locale de l'Eau - Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux du Bassin versant du Fresquel
37 - Communauté d'Agglomération de Carcassonne
39 - Chambre d'Agriculture de la Haute-Garonne
40 - Communauté de Communes Lauragais Revel Sorezois
41 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer 11, 31 et 81
43 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 81
44 - Toulouse Métropole
45 - Conseil Départemental de la Haute-Garonne
46 - Syndicat Mixte du SCOT de la Vallée de l'Ariège
47 - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude
49 - L'avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale de la Région Occitanie
50 - Syndicat Mixte du SCOT du Nord Toulousain
51 - Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers 11
52 - SNCF
Rapport de synthèse des avis, au 30 mai 2018
L'enquête publique a lieu du 1er juin au 12 juillet 2018 jusqu'à 17h.
Une réunion publique d'information et d'échange a eu lieu le 28 juin 2018, au Théâtre des 3 ponts à Castelnaudary. Vous pouvez télécharger le support de présentation en cliquant ici.
